Preuves et droits - Volfieldd/deux-regards GitHub Wiki

Preuves d'antériorité et droits

Le site constitue tout seul, pour chaque photo importée, une preuve d'antériorité vérifiable sans lui. Il peut aussi signer les images servies avec des mentions de droits, qui renvoient vers une page publique de conditions d'utilisation.

La spécification complète est dans docs/specs/preuves-et-droits.md.

Ce que fait le site, sans rien demander

À chaque import :

  1. Le site calcule l'empreinte SHA-256 de l'original : une sorte d'« ADN » du fichier. Si un seul pixel change, l'empreinte change.
  2. Il envoie cette empreinte seulement, jamais la photo, à une autorité d'horodatage (FreeTSA par défaut).
  3. L'autorité renvoie un jeton signé qui atteste : « cette empreinte existait le 10/10/2026 à 11:10:55 UTC ».
  4. Le site contrôle le jeton, puis le conserve.

Si l'autorité ne répond pas, le site réessaie tout seul : après 2 minutes, puis en doublant le délai à chaque échec (jusqu'à une fois par jour), avec un passage de reprise toutes les heures.

Consulter la preuve d'une photo

Photos → ouvrir une photo → section « Preuve d'antériorité »

Élément Signification
Empreinte SHA-256 l'« ADN » de l'original importé
Horodatée le … UTC la date garantie par l'autorité (heure universelle : ajouter 1 h en hiver, 2 h en été pour l'heure de Paris)
Autorité, n° qui a signé le jeton, et le numéro unique de ce jeton

Vérifier la preuve refait tous les contrôles :

  • l'original sur le serveur est intact ;
  • le jeton porte sur lui ;
  • la signature de l'autorité est valide.

Constituer un dossier en cas de litige

Sur la fiche de la photo concernée, téléchargez les quatre fichiers et gardez-les ensemble, hors du site :

Bouton Fichier Rôle
Original ma-photo.jpg le fichier dont l'empreinte a été horodatée
Jeton (.tsr) ma-photo.tsr le jeton signé par l'autorité
Fiche de preuve ma-photo-preuve.txt résumé lisible et commandes de vérification
Certificat de l'autorité autorite-horodatage.pem pour vérifier la signature

N'importe qui (avocat, expert, adversaire) peut alors vérifier la preuve sans le site, avec OpenSSL :

sha256sum ma-photo.jpg
openssl ts -reply -in ma-photo.tsr -text
openssl ts -verify -in ma-photo.tsr -data ma-photo.jpg -CAfile autorite-horodatage.pem
# Verification: OK

Joignez à ce dossier ce qui prouve que vous êtes l'auteur : le RAW d'origine, les vues voisines de la même séance, la carte mémoire. La preuve du site établit la date ; le RAW établit l'auteur.

Avant de supprimer une photo, téléchargez sa preuve si elle peut encore servir : elle est supprimée avec la photo.

Ce que la preuve vaut

  • Elle prouve que le fichier existait au plus tard à la date certifiée, ce qui suffit souvent face à quelqu'un qui a repris la photo plus tard.
  • Elle ne prouve pas à elle seule qui a pris la photo : d'où l'intérêt de garder les RAW.
  • FreeTSA est une autorité RFC 3161 reconnue, mais pas « qualifiée » au sens du règlement européen eIDAS. Pour que la date bénéficie d'une présomption d'exactitude, configurez une autorité qualifiée (souvent payante), voir Configuration.
  • Dépôt formel : pour une sélection de photos, l'enveloppe e-Soleau de l'INPI (en ligne, peu coûteuse) ou un constat de commissaire de justice restent possibles, hors du site.

Signer les images (mentions IPTC)

Filigrane & EXIF → Métadonnées : choisissez Droits d'auteur (ou « Prise de vue »).

Les images du site contiennent alors, en plus de l'EXIF :

  • le créateur (nom de l'auteur) et le copyright (« © 2024 Sébastien ») ;
  • le crédit (nom du site) ;
  • un lien vers la page « Droits d'utilisation ».

Ces champs sont lus par Google Images, qui affiche alors un badge « Licence » avec le lien, et par Lightroom, Bridge ou digiKam. Les accents y sont conservés.

Page « Droits d'utilisation »

Réglages → Droits d'utilisation

Un champ par langue : français (/droits), anglais (/en/droits) et allemand (/de/droits).

  • Texte : chaque champ affiche le texte que lisent les visiteurs, avec une pastille « Texte par défaut » ou « Texte personnalisé ». Le texte par défaut (droit d'auteur, auteurs nommés, reproduction interdite sans autorisation écrite, articles L.122-4 et L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle) suit les noms des auteurs. Modifiez-le pour écrire le vôtre, en séparant les paragraphes par une ligne vide. Rétablir le texte par défaut (avec JavaScript) le remet ; un texte enregistré identique au texte par défaut reste « par défaut ».
  • Traductions : si le français est personnalisé alors qu'une traduction est restée par défaut, l'admin le signale sous cette traduction : adaptez-la aussi.
  • Contact : une adresse e-mail ou un lien https://, affiché comme lien sur les trois pages.

La page est publique et liée en pied de page de tout le site. Chaque version déclare sa langue, propose un sélecteur de langue et des liens hreflang vers les deux autres ; les trois sont dans sitemap.xml. Textes par défaut dans server/rights.js ; réglages rights_text, rights_text_en, rights_text_de et rights_contact. La page rappelle aussi la mesure d'audience anonyme. Les métadonnées IPTC pointent toujours vers /droits.

Questions fréquentes

« En attente : service injoignable ». Le serveur n'arrive pas à joindre l'autorité. Le site réessaie seul ; Réessayer maintenant force un essai. Vérifiez l'accès sortant du serveur vers TSA_URL.

« Preuve non valide : l'original a été modifié ». Le fichier sur le disque n'est plus celui qui a été horodaté (restauration ratée, manipulation manuelle). Restaurez l'original depuis une sauvegarde.

Les photos importées avant cette fonction ont-elles une preuve ? Oui. Leur empreinte est calculée au démarrage du serveur, puis horodatée à la date de ce calcul (pas à celle de leur import).