L'idée du choix des licences est orienté par une envie de rendre libre, vraiment libre les connaissances et les livrables produits par le collectif. En conséquence :

Codes informatiques

Le choix s'oriente vers une licence permissive (intégrable plus facilement dans d'autres structure de code, etc.). Le choix est MIT.

MIT License

Copyright (c) [year] [fullname]

Permission is hereby granted, free of charge, to any person obtaining a copy
of this software and associated documentation files (the "Software"), to deal
in the Software without restriction, including without limitation the rights
to use, copy, modify, merge, publish, distribute, sublicense, and/or sell
copies of the Software, and to permit persons to whom the Software is
furnished to do so, subject to the following conditions:

The above copyright notice and this permission notice shall be included in all
copies or substantial portions of the Software.

THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS", WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EXPRESS OR
IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY,
FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NONINFRINGEMENT. IN NO EVENT SHALL THE
AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER
LIABILITY, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM,
OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE SOFTWARE OR THE USE OR OTHER DEALINGS IN THE
SOFTWARE.

Plans, dessins CAO, documentations, videos, audios, design hardware.

La licence Creative Commons est la licence retenue, plus précisément : CC-BY 4.0

Documents QARA (pour certification)

Une licence ouverte spécifique est en cours d'écriture (basé sur une licence ouverte dèjà existante, USA, orienté COVID-19). Plus d'information sous peu.

Contributions extérieures

Toutes les bonnes volontés et contributions sont les bienvenus :)

Pour ceux qui apporterait du code (ou design, plan, etc.) dèjà écrit. Il faut absolument que l'on puisse être compatible (exemple: licence permissive vs licences copyleft fort, MIT vs GPL, etc.). Si vous ne pouvez pas ou ne voulez pas changer la licence de votre code actuel, contacter les auteurs du site (stan), pour voir la meilleure façon de faire (afin de gérer au mieux les droits sur ces codes et permettre leur utilisation dans le cadre du projet RECOVID).

Quelques recommandations

• Soyez vigilants sur les éventuelles pièces copiées,
• N'hésitez pas à nous communiquer votre avancement,
• Si vous avez un doute merci de nous le signaler que l'on puisse éventuellement vérifier des problèmes de contrefaçon et gérer cela avec les entreprises et communautés concernées.

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Logo Recovid

Le Logo a été créé par Laurence Boissieux, Ingénieur Inria, Research Software, la licence est CC-BY-SA 4.0.

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AVERTISSEMENT

L'attention de l'utilisateur est attirée sur les risques associés au chargement, à l'utilisation, à la modification et/ou au développement et à la reproduction des éléments du prototype Recovid par l'utilisateur étant donné leur spécificité, qui peut les rendre complexes à manipuler et qui sont donc réservés à des professionnels avertis possédant des connaissances adéquates.

Les utilisateurs sont donc invités à tester l'adéquation des éléments du prototype Recovid à leurs besoins dans des conditions permettant d'assurer la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans des mêmes conditions de sécurité optimales Les éléments du prototype Recovid ne sont pas des dispositifs médicaux et n'ont fait l'objet d'aucune homologation officielle.

L'utilisateur doit prendre connaissance des licences sous lesquelles les éléments du prototype Recovid sont diffusés, et notamment les clauses relatives aux limitations de responsabilité et de garantie. Avant d’utiliser un matériel en tant que dispositif médical, vous devez vérifier que ce matériel est conforme à la réglementation du pays dans lequel il est utilisé et qu’il a subi tous les tests cliniques nécessaires.

DISCLAIMER

The risks associated with loading, using, modifying and/or developing or reproducing the elements of Recovid prototype by the user are brought to the user's attention, given its particular status, which may make it complicated to use, with the result that its use is reserved for developers and experienced professionals having in-depth adequate knowledge.

Users are therefore encouraged to load and test the suitability of the elements of Recovid prototype as regards their requirements in conditions enabling the security of their systems and/or data to be ensured and, more generally, to use and operate it in optimal security conditions. The elements of Recovid prototype are not medical devices and have not been the subject of official approval.

The user must be aware of the licenses under which the elements of Recovid prototype are distributed, and in particular the clauses related to limitation of liability and disclaimer of warranties. Before using any equipment as a medical device, you must verify that this equipment complies with the regulations of the country in which it is used and has been submitted to all necessary clinical tests.